LANDWIRTSCHAFTLICHE AUSRÜSTUNG

Brevet européen · EP4302583 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4302583
Numéro de demande
EP23180098
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 2023
Publié
10 janv. 2024
Délivré
16 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
18 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A01B 39/18 (2006.01)
A01M 21/02 (2006.01)
A01B 49/02 (2006.01)
A01B 33/10 (2006.01)
Priorité
NO 20220771 06.07.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  2. 16 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

Parties

Titulaire

Borgtek AS

c/o Lars Borgen Østbygdaveien 59, 3074 Sande i Vestfold, NO

Inventeur

Borgen, Lars

3074 Sande i Vestfold, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.