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Brevet européen · EP4302616 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4302616
Numéro de demande
EP22763582
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2022
Publié
10 janv. 2024
Délivré
3 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
1 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A23P 20/20 (2016.01)
A23P 30/20 (2016.01)
A21C 11/00 (2006.01)
A21C 11/10 (2006.01)
A21C 11/16 (2006.01)
Priorité
KR 20210027477 02.03.2021
Demande PCT
PCT/KR2022/002942 02.03.2022
Publication PCT
WO2022/186600 09.09.2022
Langue du dépôt
coréen
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.06.2026

Parties

Inventeur

JANG, Bong Jin

Seoul 04560, KR

KIM, Se Jin

Seoul 04560, KR

JUNG, Da Woon

Seoul 04560, KR

BAE, Soon Suk

Asan-si Chungcheongnam-do 31487, KR

KIM, Sang Cheol

Asan-si Chungcheongnam-do 31495, KR

LEE, Yong Gyu

Cheonan-si Chungcheongnam-do 31163, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.