SCHUHSOHLE UND SCHUH
Brevet européen · EP4302629 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4302629
- Numéro de demande
- EP21936006
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2021
- Publié
- 10 janv. 2024
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- A43B 13/14 (2006.01)A43B 13/02 (2022.01)A43B 13/12 (2006.01)A43B 7/142 (2022.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2021/014803 07.04.2021
- Publication PCT
- WO2022/215202 13.10.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Inventeur
ISHIKAWA, Tatsuya
Kobe-shi, Hyogo 650-8555, JP
OTOBE, Koji
Kobe-shi, Hyogo 650-8555, JP
YONEDA, Akane
Kobe-shi, Hyogo 650-8555, JP
OZAKI, Tomoichiro
Kobe-shi, Hyogo 650-8555, JP
ICHIKAWA, Hiroyuki
Kobe-shi, Hyogo 650-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.