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Brevet européen · EP4302707 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4302707
Numéro de demande
EP22775280
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2022
Publié
10 janv. 2024
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
14 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61B 17/02 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
JP 2021048684 23.03.2021
JP 2021120837 21.07.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/011617 15.03.2022
Publication PCT
WO2022/202490 29.09.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 13.07.2026

  2. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

Ozaki, Shigeyuki

Tokyo 152-0032, JP

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

Ozaki, Shigeyuki

Tokyo 152-0032, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.