MEDIZINISCHES BEHANDLUNGSWERKZEUG

Brevet européen · EP4302717 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4302717
Numéro de demande
EP21929061
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2021
Publié
10 janv. 2024
Délivré
15 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
3 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61B 18/18 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2021/008506 04.03.2021
Publication PCT
WO2022/185488 09.09.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

Parties

Inventeur

KINOSHITA Yoshihiko

Tokyo 150-6022, JP

OHDAIRA Hisahide

Tokyo 150-6022, JP

ASANO Takuji

Tokyo 150-6022, JP

TAKADA Masato

Tokyo 150-6022, JP

MANPUKU Yasuhiro

Asaka-shi,Saitama 351-0021, JP

ISHIKAWA Hideki

Asaka-shi,Saitama 351-0021, JP

ISHIZEKI Yasunori

Asaka-shi,Saitama 351-0021, JP

OGIWARA Mariho

Asaka-shi,Saitama 351-0021, JP

MATSUZAKI Masahiro

Asaka-shi,Saitama 351-0021, JP

KUMAGAI Tomoki

Asaka-shi,Saitama 351-0021, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.