MIKROPARTIKEL UND MIKROPARTIKELDISPERSION

Brevet européen · EP4302753 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4302753
Numéro de demande
EP22763278
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2022
Publié
10 janv. 2024
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
28 févr. 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61K 9/10 (2006.01)
A61K 47/32 (2006.01)
A61K 47/34 (2017.01)
B01J 13/12 (2006.01)
A61K 35/14 (2015.01)
Priorité
JP 2021032109 01.03.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/008668 01.03.2022
Publication PCT
WO2022/186224 09.09.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Inventeur

ITO, Taichi

Tokyo 113-8654, JP

CHANDEL, Arvind Kumar Singh

Tokyo 113-8654, JP

HAMADA, Tomohito

Osaka-Shi, Osaka 530-0001, JP

SAGISAKA, Shigehito

Osaka-Shi, Osaka 530-0001, JP

KISHIKAWA, Yosuke

Osaka-Shi, Osaka 530-0001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.