KATHETERBAUGRUPP

Brevet européen · EP4302789 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4302789
Numéro de demande
EP23195144
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2013
Publié
10 janv. 2024
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 mars 2033
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A01N 31/08 (2006.01)
A01N 31/16 (2006.01)
A01N 43/54 (2006.01)
A01N 47/44 (2006.01)
A61L 29/08 (2006.01)
A61L 29/14 (2006.01)
Priorité
US 201213438559 03.04.2012
Divisionnaire de
EP13716643
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Titulaire

Becton Dickinson and Company

Becton, Dickinson and Company

1 Becton Drive, Franklin Lakes, NJ 07417-1880, US

Inventeur

BURKHOLZ, Jonathan Karl

Salt Lake City, 84124, US

HOANG, Minh Quang

Sandy, 84093, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.