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Brevet européen · EP4302821 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4302821
- Numéro de demande
- EP23212094
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2013
- Publié
- 10 janv. 2024
- Délivré
- 4 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mai 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A61B 17/3207 (2006.01)A61N 2/12 (2006.01)A61B 34/00 (2016.01)A61B 34/30 (2016.01)A61B 34/20 (2016.01)A61B 17/22 (2006.01)A61P 7/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201213471908 15.05.2012US 201213471871 15.05.2012US 201261695257 P 30.08.2012
- Divisionnaire de
- EP18191071
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
Parties
Inventeur
CREIGHTON, Francis M.
St. Louis, MO 63108, US
SABO, Michael
Prairie Du Rocher, IL 62277, US
NULL, Christopher
Crystal City, MO 63019, US
EPPLIN, Gerard
Des Peres, MO 63131, US
WACHTMAN, James Christopher
Webster Groves, MO 63119, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.