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Brevet européen · EP4302858 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4302858
Numéro de demande
EP23183262
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2023
Publié
10 janv. 2024
Délivré
25 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
3 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B01D 46/00 (2022.01)
B01D 46/10 (2006.01)
Priorité
IT 202200014281 06.07.2022
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

  2. 25 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

Parties

Titulaire

DENSO THERMAL SYSTEMS S.p.A.

Frazione Masio 24, 10046 Poirino (Torino), IT

Inventeur

FERRARESE, Claudio

I-10046 POIRINO (Torino), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.