ZÜNDER UND GASGENERATOR

Brevet européen · EP4302867 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4302867
Numéro de demande
EP22763074
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2022
Publié
10 janv. 2024
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 févr. 2042
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B01J 7/00 (2006.01)
B60R 21/264 (2006.01)
Priorité
JP 2021032490 02.03.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/007435 23.02.2022
Publication PCT
WO2022/186018 09.09.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

NIPPON KAYAKU KABUSHIKI KAISHA

Nippon Kayaku Kabushiki Kaisha

1-1, Marunouchi 2-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-0005, JP

Inventeur

YAJIMA, Itsuki

Himeji-shi, Hyogo 679-2123, JP

HAKOZAKI, Tomohiro

Himeji-shi, Hyogo 679-2123, JP

NAKANO, Tomoyuki

Himeji-shi, Hyogo 679-2123, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.