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Brevet européen · EP4302981 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4302981
- Numéro de demande
- EP23212254
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2018
- Publié
- 10 janv. 2024
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B29C 64/209 (2017.01)B29C 64/118 (2017.01)B29C 64/393 (2017.01)B33Y 30/00 (2015.01)B33Y 10/00 (2015.01)B33Y 50/02 (2015.01)B33Y 80/00 (2015.01)
- Priorité
- NL 2018455 02.03.2017EP 17171475 17.05.2017
- Divisionnaire de
- EP18707059
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
Bruggeman, Thomas Jonathan
7521 PH Enschede, NL
Bruggeman, Adrianus
7521 PH Enschede, NL
Kuiper, Bouwe
7521 PH Enschede, NL
Bartelds, Jan Teun
7521 PH Enschede, NL
Kuit, Koendert Hendrik
7521 PH Enschede, NL
Groen, Klaas
7521 PH Enschede, NL
Wolbers, Martijn Johannes
7521 PH Enschede, NL
Voss, Kevin Hendrik Jozef
7521 PH Enschede, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.