DRUCKVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4303015 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4303015
- Numéro de demande
- EP23183036
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2023
- Publié
- 10 janv. 2024
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B41J 2/165 (2006.01)B41J 2/14 (2006.01)B41J 2/175 (2006.01)B41J 2/18 (2006.01)B41J 29/13 (2006.01)B41J 29/38 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022107798 04.07.2022JP 2022107796 04.07.2022JP 2022111798 12.07.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
TOMIDA, Akihiro
Tokyo, 146-8501, JP
ISHIMI, Keita
Tokyo, 146-8501, JP
KANGO, Hiroto
Tokyo, 146-8501, JP
SUZUKI, Kazuo
Tokyo, 146-8501, JP
YOKOZAWA, Taku
Tokyo, 146-8501, JP
TAKEKOSHI, Rie
Tokyo, 146-8501, JP
DANZUKA, Toshimitsu
Tokyo, 146-8501, JP
AICHI, Akiko
Tokyo, 146-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.