AUFZEICHNUNGSGERÄT

Brevet européen · EP4303016 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4303016
Numéro de demande
EP23183824
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2023
Publié
10 janv. 2024
Délivré
10 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
5 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B41J 2/165 (2006.01)
B41J 25/304 (2006.01)
Priorité
JP 2022109914 07.07.2022
JP 2022122717 01.08.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  2. 10 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

Parties

Titulaire

Canon Kabushiki Kaisha

CANON KABUSHIKI KAISHA

30-2, Shimomaruko 3-chome, Ohta-ku, Tokyo 146-8501, JP

Inventeur

KUDO, Ran

Tokyo, 146-8501, JP

SUZUKI, Seiji

Tokyo, 146-8501, JP

SATO, Takaya

Tokyo, 146-8501, JP

ARAKI, Ryosuke

Tokyo, 146-8501, JP

HANE, Takuya

Tokyo, 146-8501, JP

OKAMOTO, Takayuki

Tokyo, 146-8501, JP

KIMURA, Satoshi

Tokyo, 146-8501, JP

OKUSHIMA, Shingo

Tokyo, 146-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.