KARTUSCHE

Brevet européen · EP4303018 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4303018
Numéro de demande
EP23210619
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2019
Publié
10 janv. 2024
Délivré
25 juin 2025
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 15/04 (2006.01)
B41J 17/32 (2006.01)
B41J 3/407 (2006.01)
B41J 2/325 (2006.01)
Priorité
JP 2018243218 26.12.2018
Divisionnaire de
EP19901988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  2. 7 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2026

  3. 25 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

Parties

Titulaire

Seiko Epson Corporation

1-6, Shinjuku 4-chome, Shinjuku-ku,, Tokyo 160-8801, JP

King Jim Co., Ltd

King Jim Co., Ltd.

10-18 Higashi-kanda 2-chome Chiyoda-ku, Tokyo 101-0031, JP

Inventeur

ISHIMOTO, Akio

392-8502 Suwa-shi, JP

SASAKI, Taishi

392-8502 Suwa-shi, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.