PAPIER- UND KARTONPRODUKTE

Brevet européen · EP4303361 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4303361
Numéro de demande
EP23211918
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2017
Publié
10 janv. 2024
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
30 mars 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
D21H 11/18 (2006.01)
D21H 19/52 (2006.01)
Priorité
GB 201605797 05.04.2016
Divisionnaire de
EP20217993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 1 avr. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2026 → 31.03.2027

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  3. 18 nov. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.11.2025

  4. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Titulaire

FiberLean Technologies Limited

Par Moor Centre Par Moor Road, Par, Cornwall PL24 2SQ, GB

Mandataire

IPrime Rentsch Kaelin AG

Hirschengraben 1, 8001 Zürich

Inventeur

SVENDING, Per

Par Cornwall, PL24 2SQ, GB

PHIPPS, Jonathan Stuart

Par Cornwall, PL24 2SQ, GB

KRITZINGER, Johannes

Par Cornwall, PL24 2SQ, GB

LARSON, Tom

Par Cornwall, PL24 2SQ, GB

SELINA, Soultana

Par Cornwall, PL24 2SQ, GB

SKUSE, David

Par Cornwall, PL24 2SQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.