FLANSCH UND DICHTUNGSMANSCHETTENANORDNUNG
Brevet européen · EP4303473 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4303473
- Numéro de demande
- EP21928393
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 2021
- Publié
- 10 janv. 2024
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- F01M 9/10 (2006.01)F01D 25/18 (2006.01)F16J 15/447 (2006.01)F16L 55/11 (2006.01)F02C 6/12 (2006.01)
- Priorité
- BR 102021003933 02.03.2021
- Demande PCT
- PCT/BR2021/050181 30.04.2021
- Publication PCT
- WO2022/183260 09.09.2022
- Langue du dépôt
- portugais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
Dell'Agli, Miguel
13874-902 São João da Boa Vista, BR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.