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Brevet européen · EP4303509 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4303509
Numéro de demande
EP23210643
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2019
Publié
10 janv. 2024
Délivré
3 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
14 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F25C 1/18 (2006.01)
F25C 5/20 (2018.01)
F25C 5/185 (2018.01)
F25D 25/02 (2006.01)
F25D 23/06 (2006.01)
Priorité
KR 20180142079 16.11.2018
KR 20190108449 02.09.2019
Divisionnaire de
EP19209361
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.06.2026

Parties

Inventeur

Kim, Yonghyun

08592 Seoul, KR

Hong, Jinil

08592 Seoul, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.