EMPFANGSSPULE

Brevet européen · EP4303604 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4303604
Numéro de demande
EP23183723
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2023
Publié
10 janv. 2024
Délivré
4 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G01R 33/3415 (2006.01)
G01R 33/36 (2006.01)
Priorité
JP 2022108882 06.07.2022
JP 2023104828 27.06.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

Parties

Titulaire

Canon Medical Systems Corporation

1385, Shimoishigami, Otawara-Shi, Tochigi 324-0036, JP

Inventeur

Ohishi, Takafumi

Otawara-shi, 324-0036, JP

Tomiha, Sadanori

Otawara-shi, 324-0036, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.