OPTISCHES MODUL

Brevet européen · EP4303643 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4303643
Numéro de demande
EP23211699
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2021
Publié
10 janv. 2024
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
21 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G02B 7/08 (2021.01)
G02B 27/64 (2006.01)
Priorité
US 202062964377 P 22.01.2020
US 202063017313 P 29.04.2020
US 202063056183 P 24.07.2020
US 202063058932 P 30.07.2020
US 202063121415 P 04.12.2020
Divisionnaire de
EP21152963
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Titulaire

Actutek Corporation

12F., 13F., No. 111, Sec. 2, Qingpu Rd. Zhongli Dist., Taoyuan City 320016, TW

Inventeur

HSU, Chan-Jung

326 Taoyuan City, TW

HUANG, I-Mei

326 Taoyuan City, TW

CHEN, Yi-Ho

326 Taoyuan City, TW

CHANG, Shao-Chung

326 Taoyuan City, TW

MOTO, Ichitai

326 Taoyuan City, TW

KUO, Chen-Chi

326 Taoyuan City, TW

WANG, Ying-Jen

326 Taoyuan City, TW

WU, Ya-Hsiu

326 Taoyuan City, TW

SHEN, Wei-Jhe

326 Taoyuan City, TW

HU, Chao-Chang

326 Taoyuan City, TW

CHANG, Che-Wei

326 Taoyuan City, TW

SONG, Sin-Jhong

326 Taoyuan City, TW

CHEN, Shu-Shan

326 Taoyuan City, TW

WENG, Chih-Wei

326 Taoyuan City, TW

WANG, Chao-Hsi

326 Taoyuan City, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.