PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE DÉTECTION D'ANOMALIE ET DE DÉTERMINATION D'EXPLICATION ASSOCIÉE DANS DES SÉRIES TEMPORELLES DE DONNÉES
Brevet européen · EP4303775 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4303775
- Numéro de demande
- EP23183887
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 2023
- Publié
- 10 janv. 2024
- Délivré
- 17 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G06N 5/01 (2023.01)G06N 5/045 (2023.01)G06N 20/20 (2019.01)G01R 31/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2207036 08.07.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 29 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 21 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges
Publié dans Swissreg le 21.11.2025
- 17 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
Parties
Mandataire
Inventeur
THOUVENOT, Vincent
91767 Palaiseau Cedex, FR
SAUSSET, François
91767 Palaiseau Cedex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.