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Brevet européen · EP4303903 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4303903
Numéro de demande
EP23181396
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 2023
Publié
10 janv. 2024
Délivré
29 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
25 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
H01H 37/48 (2006.01)
H01H 37/00 (2006.01)
H01H 37/70 (2006.01)
H01H 37/22 (2006.01)
Priorité
IT 202200014128 04.07.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

  2. 29 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

Parties

Titulaire

Termoregolatori Campini Corel S.p.A.

Via Don Guanella, 14, 22066 Mariano Comense (CO), IT

Inventeur

BELLONI, Gianluigi

20015 Parabiago (MI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.