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Brevet européen · EP4303904 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4303904
- Numéro de demande
- EP23172220
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2023
- Publié
- 10 janv. 2024
- Délivré
- 5 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- H01H 71/00 (2006.01)H01H 83/04 (2006.01)H01H 83/14 (2006.01)H02H 3/16 (2006.01)H02H 3/33 (2006.01)
- Priorité
- US 202217749743 20.05.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 5 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
Parties
Inventeur
NGUYEN, Huy D.
Tracy, CA, US
LEE, Tom Lik-Chung
San Jose, CA, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.