EMITTER UND VORRICHTUNG DAMIT
Brevet européen · EP4303906 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4303906
- Numéro de demande
- EP22771250
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2022
- Publié
- 10 janv. 2024
- Délivré
- 29 janv. 2025
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01J 37/065 (2006.01)H01J 37/07 (2006.01)H01J 1/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021046160 19.03.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/010356 09.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/196499 22.09.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 24 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 29 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
Parties
Inventeur
ISHIKAWA, Daisuke
Tokyo 103-8338, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.