VERDRAHTUNGSSUBSTRAT
Brevet européen · EP4303913 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4303913
- Numéro de demande
- EP21929230
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2021
- Publié
- 10 janv. 2024
- Délivré
- 7 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H05K 1/02 (2006.01)H05K 3/28 (2006.01)H10W 44/20 (2026.01)H10W 70/65 (2026.01)H10W 70/68 (2026.01)H10W 70/692 (2026.01)H10W 72/00 (2026.01)H10W 76/15 (2026.01)H10W 76/60 (2026.01)H05K 1/11 (2006.01)H05K 1/18 (2026.01)H05K 3/46 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021032606 02.03.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2021/046921 20.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/185673 09.09.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
Parties
Inventeur
MATSUHASHI, Kensuke
Nagoya-shi, Aichi 467-8525, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.