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Brevet européen · EP4303916 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4303916
- Numéro de demande
- EP21929087
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2021
- Publié
- 10 janv. 2024
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2026
- Classes CIB
- H01L 23/48 (2006.01)H01L 25/07 (2006.01)H01L 25/18 (2023.01)H01L 23/495 (2006.01)H02M 7/00 (2006.01)H01L 21/48 (2006.01)H01L 23/31 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2021/008614 05.03.2021
- Publication PCT
- WO2022/185515 09.09.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
TAKEUCHI, Kensuke
Tokyo 102-0073, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.