ELEKTRISCHE ENERGIEÜBERTRAGUNG

Brevet européen · EP4304033 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4304033
Numéro de demande
EP23210577
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2021
Publié
10 janv. 2024
Délivré
15 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
10 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
H02H 7/22 (2006.01)
H01B 7/30 (2006.01)
H02J 7/00 (2026.01)
H01B 7/00 (2006.01)
H02H 9/04 (2006.01)
H02H 7/16 (2006.01)
Priorité
GB 202016055 09.10.2020
EP 21164988 25.03.2021
Divisionnaire de
EP21790212
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 5 août 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  3. 15 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

Parties

Titulaire

Enertechnos Limited

19 Kingsmill Business Park Chapel Mill Road, Kingston Upon Thames, Surrey KT1 3GZ, GB

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

Salehi-Moghadam, Mansour

Walton-on-Thames KT12 1FW, GB

Hajiloo, Ashkan Daria

London W5 5RA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.