MOTOR
Brevet européen · EP4304052 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4304052
- Numéro de demande
- EP23152408
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 2023
- Publié
- 10 janv. 2024
- Délivré
- 19 févr. 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 1/14 (2006.01)H02K 1/18 (2006.01)H02K 5/04 (2006.01)
- Priorité
- TW 111124978 04.07.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 31 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
- 19 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
Parties
Inventeur
JIAN, Wei-Qian
Kaohsiung City, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.