AROMATISIERTE KAFFEEBOHNEN

Brevet européen · EP4304368 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4304368
Numéro de demande
EP22711517
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2022
Publié
17 janv. 2024
Délivré
30 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
6 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A23F 5/04 (2006.01)
A23F 5/46 (2006.01)
Priorité
US 202163158972 P 10.03.2021
EP 21163616 19.03.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/055676 07.03.2022
Publication PCT
WO2022/189325 15.09.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 10 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

  3. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  4. 30 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

Inventeur

MORA, Federico

1110 Morges

DAVIDEK, Tomas

1744 Chénens

POLSTER, Johannes

1350 Orbe

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.