ELEKTRISCH LEITENDES VERBRAUCHSMATERIAL
Brevet européen · EP4304392 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4304392
- Numéro de demande
- EP22707786
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2022
- Publié
- 17 janv. 2024
- Délivré
- 7 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A24D 1/00 (2020.01)A24D 1/20 (2020.01)A24F 40/46 (2020.01)
- Priorité
- EP 21161783 10.03.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/055935 08.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/189452 15.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 7 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
Parties
Inventeur
JOHAENTGES, Thomas
54338 Schweich, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.