PROCÉDÉ D'IMAGERIE D'UN IMPLANT IMPLANTÉ
Brevet européen · EP4304471 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4304471
- Numéro de demande
- EP22710497
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 févr. 2022
- Publié
- 17 janv. 2024
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61B 5/06 (2006.01)G01V 3/08 (2006.01)G01V 3/165 (2006.01)G16H 30/40 (2018.01)G16H 50/20 (2018.01)G16H 50/50 (2018.01)A61B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2102213 08.03.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/053752 16.02.2022
- Publication PCT
- WO2022/189106 15.09.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 31 mars 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2026 → 28.02.2027
Publié dans Swissreg le 31.03.2026
- 19 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 19.12.2025
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
NAUDI, Stéphane
66000 PERPIGNAN, FR
VENA, Arnaud
34270 SAINT-MATHIEU-DE-TRÉVIERS, FR
DUTRIEUX, Sylvain
34270 LE TRIADOU, FR
SORLI, Brice
34530 MONTAGNAC, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.