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Brevet européen · EP4304521 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4304521
- Numéro de demande
- EP22713806
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2022
- Publié
- 17 janv. 2024
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61C 19/06 (2006.01)
- Priorité
- US 202163159270 P 10.03.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/019710 10.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/192514 15.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
CIPOLLA, Mark E.
Cleveland, Ohio 44106, US
JACKSON, Trevor L.
Cleveland, Ohio 44106, US
CARLSON, Jesse P.
Cleveland, Ohio 44106, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.