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Brevet européen · EP4304563 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4304563
- Numéro de demande
- EP22700765
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 janv. 2022
- Publié
- 17 janv. 2024
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 11 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61K 9/48 (2006.01)
- Priorité
- EP 21162354 12.03.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/050500 12.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/189045 15.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Inventeur
TARDY, Claire
68000 Colmar, FR
VANQUICKENBORNE, Stefaan
2880 Bornem, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.