KONNEKTORSYSTEM
Brevet européen · EP4304673 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4304673
- Numéro de demande
- EP22710741
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2022
- Publié
- 17 janv. 2024
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61M 1/16 (2006.01)A61M 1/36 (2006.01)A61M 39/10 (2006.01)
- Priorité
- US 202117198943 11.03.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2022/052054 08.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/189969 15.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Titulaire
- Titulaire
- Bellco S.r.l., Via Camurana 1, 41037 Mirandola, Italie → Mozarc Medical Italy S.r.l., Via Statale Sud 153/A, 41037 Mirandola, Italie
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
CHELLI, Niccolo
41037 Mirandola, IT
VISCIANO, Angela
41037 Mirandola, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.