VERBINDER FÜR ATEMSYSTEMKOMPONENTEN UND FILTER
Brevet européen · EP4304691 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4304691
- Numéro de demande
- EP22766492
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2022
- Publié
- 17 janv. 2024
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61M 16/08 (2006.01)A61M 16/04 (2006.01)A61M 16/06 (2006.01)A61M 16/10 (2006.01)A61M 16/16 (2006.01)A61M 16/00 (2006.01)B01D 46/00 (2022.01)B01D 46/10 (2006.01)
- Priorité
- US 202163159315 P 10.03.2021US 202163201882 P 17.05.2021AU 2021221449 24.08.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2022/052130 10.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/190019 15.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Inventeur
O'CONNOR, Mark Thomas
Auckland, 2013, NZ
LAING, Brent Ian
Auckland, 2013, NZ
KLENNER, Jason Allan
Auckland, 2013, NZ
POWELL, Kevin Blake
Auckland, 2013, NZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.