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Brevet européen · EP4304820 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4304820
- Numéro de demande
- EP22712713
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2022
- Publié
- 17 janv. 2024
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B26B 21/40 (2006.01)
- Priorité
- US 202163160029 P 12.03.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/019118 07.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/192127 15.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
BLATTER, Alan
Milford, Connecticut 06460, US
CHASEN, James
Milford, Connecticut 06460, US
FERNALD, Christopher
Milford, Connecticut 06460, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.