ELEKTRISCHE VERBINDUNG

Brevet européen · EP4304900 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4304900
Numéro de demande
EP22713337
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2022
Publié
17 janv. 2024
Délivré
19 nov. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 16/00 (2006.01)
H01R 4/02 (2006.01)
F16B 33/00 (2006.01)
F16B 35/00 (2006.01)
H01R 11/26 (2006.01)
H01R 43/02 (2006.01)
H01R 4/32 (2006.01)
H01R 4/30 (2006.01)
Priorité
DE 102021105747 10.03.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/055283 02.03.2022
Publication PCT
WO2022/189229 15.09.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  3. 18 mai 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Auto-Kabel Management GmbH, Im Grien 1, 79688 Hausen i.W., Allemagne → One Mobility Autokabel GmbH, Marktstraße 155, 72793 Pfullingen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  4. 19 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

Parties

Titulaire

One Mobility Autokabel GmbH

72793 Pfullingen, DE

Inventeur

KASZUBOWSKI, Franz-Heinz

41849 Wassenberg, DE

ATTARZADEH, Amir Hossein

41179 Mönchengladbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.