VERFAHREN UND SYSTEM ZUR STEUERUNG EINER POSITION UND/ODER EINER AUSRICHTUNG EINER LÄNGLICHEN STRUKTUR
Brevet européen · EP4304926 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4304926
- Numéro de demande
- EP22711991
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2022
- Publié
- 17 janv. 2024
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B63B 35/00 (2020.01)E02D 13/04 (2006.01)F03D 13/25 (2016.01)E02D 13/06 (2006.01)B63B 79/10 (2020.01)
- Priorité
- NL 2027739 10.03.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/056256 10.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/189590 15.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
SCHIELE, DHR., André
3089 JW Rotterdam, NL
LOPES, Gabriel
3089 JW Rotterdam, NL
OOSTERLOO, Dabian
3089 JW Rotterdam, NL
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