KABELKARUSSELL FÜR EIN ELEKTRISCHES SCHWERLASTKABEL ODER EINE VERSORGUNGSLEITUNG
Brevet européen · EP4304965 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4304965
- Numéro de demande
- EP22710760
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2022
- Publié
- 17 janv. 2024
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B65H 49/28 (2006.01)B65H 49/32 (2006.01)B65H 75/24 (2006.01)F16L 1/20 (2006.01)H02G 1/10 (2006.01)
- Priorité
- NL 2027729 09.03.2021
- Demande PCT
- PCT/NL2022/050124 07.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/191700 15.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
HELMENS, Wessel
3528 AE Utrecht, NL
VAN WEES, Johannes Marinus Adrianus
3528 AE Utrecht, NL
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