SCHMIERÖLZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP4305132 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4305132
Numéro de demande
EP22711946
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2022
Publié
17 janv. 2024
Délivré
20 nov. 2024
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10M 163/00 (2006.01)
C10N 30/06 (2006.01)
C10N 30/00 (2006.01)
Priorité
JP 2021040657 12.03.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/055898 08.03.2022
Publication PCT
WO2022/189434 15.09.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  3. 20 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

Parties

Titulaire

Shell Internationale Research Maatschappij B.V.

Carel van Bylandtlaan 30, 2596 HR The Hague, NL

Inventeur

KAMATA, Kumiko

Aikou-Gun, Kanagawa Aikou, 243--0303, JP

HANYUDA, Kiyoshi

Aikou-Gun, Kanagawa Aikou, 242--0303, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.