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Brevet européen · EP4305137 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4305137
- Numéro de demande
- EP22711020
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2022
- Publié
- 17 janv. 2024
- Délivré
- 9 oct. 2024
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C11D 1/66 (2006.01)C11D 1/83 (2006.01)C11D 3/20 (2006.01)C11D 3/37 (2006.01)C11D 17/00 (2006.01)E03D 9/02 (2006.01)C11D 3/04 (2006.01)C11D 1/14 (2006.01)C11D 1/22 (2006.01)
- Priorité
- EP 21161308 08.03.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/055715 07.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/189340 15.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 27 août 2025
Titulaire
- Titulaire
- Unilever IP Holdings B.V., Weena 455, 3013 AL Rotterdam, Pays-Bas → Unilever IP Holdings B.V., Bronland 14, 6708 WH Wageningen, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
- 23 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 9 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
Parties
Inventeur
ACHARYA, Koushik
6708 WH Wageningen, NL
LONTOUO TAKEMLON, Olivier
6708 WH Wageningen, NL
STEFANONI, Michele
6708 WH Wageningen, NL
VALCARENGHI, Ivan
6708 WH Wageningen, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.