ENSEMBLE STATORIQUE DE TURBINE

Brevet européen · EP4305280 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4305280
Numéro de demande
EP22712963
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2022
Publié
17 janv. 2024
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
3 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F01D 11/00 (2006.01)
Priorité
FR 2102464 12.03.2021
Demande PCT
PCT/FR2022/050387 04.03.2022
Publication PCT
WO2022/189735 15.09.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Titulaire

Safran Aircraft Engines

SAFRAN AIRCRAFT ENGINES

2 Boulevard du Général Martial Valin, 75015 Paris, FR

Inventeur

DANTENY, Ulysse Jacques Bernard

77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR

BEAUBOIT, Kenny

77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.