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Brevet européen · EP4305320 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4305320
Numéro de demande
EP22712370
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2022
Publié
17 janv. 2024
Délivré
25 déc. 2024
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 35/06 (2006.01)
F16B 41/00 (2006.01)
F16B 5/02 (2006.01)
Priorité
DE 102021105698 09.03.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/056073 09.03.2022
Publication PCT
WO2022/189526 15.09.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

  2. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  3. 25 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

Parties

Titulaire

EJOT SE & Co. KG

Astenbergstraße 21, 57319 Bad Berleburg, DE

Inventeur

HELLMIG, Ralph Joerg

57334 Bad Laasphe, DE

KORN, David

57334 Bad Laasphe, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.