DISPOSITIF DE PRISE EN CHARGE
Brevet européen · EP4305334 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4305334
- Numéro de demande
- EP22713438
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2022
- Publié
- 17 janv. 2024
- Délivré
- 7 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F16L 41/12 (2006.01)F16L 41/00 (2006.01)G01L 9/00 (2006.01)A62C 35/68 (2006.01)F16B 2/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 2102426 11.03.2021FR 2105559 28.05.2021
- Demande PCT
- PCT/FR2022/050393 04.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/189738 15.09.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
Parties
Inventeur
KIBLER, Philippe
69360 Ternay, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.