PROCEDE DE RECONNAISSANCE AERIENNE AMELIORE
Brevet européen · EP4305381 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4305381
- Numéro de demande
- EP22712399
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2022
- Publié
- 17 janv. 2024
- Délivré
- 9 avr. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01C 11/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 2102392 11.03.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/056231 10.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/189581 15.09.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 18 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 9 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
Parties
Titulaire
THALES
92190 Meudon, FR
Inventeur
SOGNO, Ludovic
78990 ELANCOURT, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.