WÄGEZELLE
Brevet européen · EP4305394 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4305394
- Numéro de demande
- EP21712481
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2021
- Publié
- 17 janv. 2024
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01L 1/22 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2021/056404 12.03.2021
- Publication PCT
- WO2022/188997 15.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Inventeur
FROGGATT, Christopher
Congleton, CW12 4FL, GB
WARBURTON, David, Ranald
Beaumaris LL58 8NT, GB
STEWART, James
Stockport, SK4 3HD, GB
GLÄSER, Christian
81541 München, DE
JACKSON, Simon
North Wales LL16 4HG, GB
WILD, Matthias
80798 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.