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Brevet européen · EP4305412 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4305412
- Numéro de demande
- EP22711636
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2022
- Publié
- 17 janv. 2024
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01N 30/32 (2006.01)G01N 30/24 (2006.01)G01N 30/72 (2006.01)G01N 30/20 (2006.01)G01N 30/34 (2006.01)
- Priorité
- US 202163160626 P 12.03.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2022/052224 11.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/190066 15.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Inventeur
IYER, Ravi
Concord, Ontario L4K 4V8, CA
KUCHER, Andrew
Concord, Ontario L4K 4V8, CA
NEYER, David
Concord, Ontario L4K 4V8, CA
ROUSHALL, Randy
Concord, Ontario L4K 4V8, CA
VAN SOEST, Remco
Concord, Ontario L4K 4V8, CA
YANG, Hao
Concord, Ontario L4K 4V8, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.