PROCÉDÉ DE DÉSENTRELACEMENT RAPIDE ET ROBUSTE DE TRAINS D'IMPULSIONS
Brevet européen · EP4305446 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4305446
- Numéro de demande
- EP22712912
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2022
- Publié
- 17 janv. 2024
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01S 7/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 2102390 11.03.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/055597 04.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/189298 15.09.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
GRANDIN, Jean-François
78851 ELANCOURT, FR
LEMOINE, Jean-Marie
78851 ELANCOURT, FR
BILLET, Aurel
78851 ELANCOURT, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.