INTEGRIERTER THERMOSTAT MIT REGELUNG

Brevet européen · EP4305502 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4305502
Numéro de demande
EP22710445
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2022
Publié
17 janv. 2024
Délivré
4 juin 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 23/19 (2006.01)
G05D 23/24 (2006.01)
F24H 9/20 (2022.01)
H01H 37/00 (2006.01)
Priorité
IT 202100005786 11.03.2021
Demande PCT
PCT/IB2022/052139 10.03.2022
Publication PCT
WO2022/190023 15.09.2022
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 16 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2026

  3. 4 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

Parties

Titulaire

ARISTON S.P.A.

Viale Aristide Merloni 45, 60044 Fabriano (AN), IT

THERMOWATT S.p.A.

Thermowatt S.p.A.

21, Via San Giovanni Battista, 60011 Arcevia, IT

Inventeur

COACCI, Gianluca

60035 Jesi, IT

ROTILI, Rudy

60018 Montemarciano, IT

MORECI, Renato

60044 Fabriano, IT

NERI, Giampaolo

60019 Senigallia, IT

VIVIANI, Simone

60044 Fabriano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.