BUSSYSTEM UND TRAGEVORRICHTUNG MIT EINEM SOLCHEN BUSSYSTEM
Brevet européen · EP4305813 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4305813
- Numéro de demande
- EP21712730
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2021
- Publié
- 17 janv. 2024
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H04L 12/10 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2021/055916 09.03.2021
- Publication PCT
- WO2022/188956 15.09.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Inventeur
RÖSSL, Andreas
8072 Fernitz-Mellach, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.