KOPFHÖRERSET
Brevet européen · EP4305851 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4305851
- Numéro de demande
- EP22713896
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2022
- Publié
- 17 janv. 2024
- Délivré
- 13 août 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04R 1/10 (2006.01)H04R 3/08 (2006.01)H04R 3/14 (2006.01)
- Priorité
- BE 202105179 10.03.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/056124 10.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/189543 15.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Titulaire
Areal BV
2990 Wuustwezel, BE
Inventeur
DOMS, Pieter
2990 Wuustwezel, BE
VOORTMAN, Arno
9290 Overmere, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.